Courtier en Assurances,
Spécialisé en risques informatiques

    Responsabilité civile des Professionnels de l\'Informatique et de l\'Internet. Conception et réalisation de logiciels :
    Après avoir établi le cahier des charges, une société d'ingénierie logicielle peut être amnée à intervenir en réalisant un ou plusieurs programme(s) (logiciel applicatif ou système intégré) conformément aux spécifications définies.

    Dans le cadre cette mission, le professionnel est principalement tenu à une obligation générale d'information et de conseil, de développer et livrer des services, conformément au besoin formulé par le client. Par ailleurs, durant la mission le client confie des documents, qui contiennent généralement des informations confidentielles, dont la divulgation engagerait la responsabilité du prestataire. Les fonctionnalités logicielles développées, peuvent faire l'objet de différends importants, concernant la propriété intellectuelle. En savoir plus.

    Lorsque la responsabilité de la société d'ingénierie logicielle est engagée, elle peut être amenée à assumer tout ou partie des dommages ainsi causés au client et aux tiers (indisponibilité des applications et perte d'exploitation, frais de reconstitution de données,  dommages en cas de divulgation d'informations confidentielles, violation de la propriété intellectuelle...).

    Les solutions que nous vous proposons :
    La prise en charge des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non, y compris les dommages matériels et immatériels consécutifs aux biens remis (documents, supports informatiques, frais de reconstitution de données ...).


    Nous demander une proposition d'assurance.